Politique de protection des données personnelles

Spiruline de Sévigné s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés s’agissant du traitement automatisé de données à caractère personnel réalisé.

Le présent document détaille la politique de protection des données personnelles de Spiruline de Sévigné.

En tant que responsable de traitement, Spiruline de Sévigné prend toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité et la confidentialité des données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Conformément à l’article 35 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, Spiruline de Sévigné oblige ses sous-traitants au respect de la sécurité et de la confidentialité des données.

1. Finalités de la collecte de données personnelles

Spiruline de Sévigné collecte des données à caractère personnel pour les finalités prévues aux dispositions du code de la consommation à savoir :

  • la collecte, l’enregistrement, la conservation des inscriptions des consommateurs sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique ;
  • le traitement des fichiers de données des professionnels afin d’identifier dans ces dites listes, les consommateurs s’étant opposés au démarchage téléphonique ;
  • la collecte, l’enregistrement, la conservation et la transmission des signalements aux directions départementales de la protection de la population (DDPP) et à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) ;
  • la collecte, l’enregistrement, la conservation des données d’identification des professionnels s’inscrivant au service.

1.1. Inscription des consommateurs sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique

Spiruline de Sévigné demande à tout consommateur de communiquer un certain nombre d’informations personnelles (nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone,...) afin d’être en mesure de l’identifier, de l’inscrire sur la liste d’opposition et de gérer son inscription sur ladite liste.

Conformément à l'article 6, 5° de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les données à caractère personnel ne sont conservées sous une forme permettant l’identification que pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. A ce titre, les données à caractère personnel du consommateur sont conservées en base active pendant une durée de trois mois à compter du non renouvellement de l’inscription ou de la désinscription du consommateur.

Dans les formulaires de collecte de données à caractère personnel, le consommateur est notamment informé : de l’identité du responsable de traitement, de ses droits sur les données à caractère personnel, des destinataires, de la finalité du traitement et du caractère obligatoire ou facultatif de ses réponses.

1.2. Constitution d’un fichier de professionnels inscrits a la liste d’opposition

Spiruline de Sévigné collecte, enregistre et conserve les inscriptions des professionnels au service. Spiruline de Sévigné intervient à ce titre comme responsable de traitement du fichier de professionnels ainsi constitué et s’engage à respecter toutes les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978.

Conformément à l'article 6, 5° de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les données à caractère personnel ne sont conservées sous une forme permettant l’identification que pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. A ce titre, les données à caractère personnel des professionnels inscrits sont conservées en base active pendant la durée de la relation contractuelle.

1.3. Traitement des fichiers de données des professionnels aux fins d’exclure les consommateurs

Les opérations de confrontation des fichiers de données à caractère personnel des professionnels à la liste d’opposition sont exclusivement effectuées par Spiruline de Sévigné qui est l’unique titulaire de la liste des consommateurs s’opposant au démarchage téléphonique.

Dans ce cadre, Spiruline de Sévigné interviendra alors en qualité de sous-traitant au regard de la Loi Informatique et Libertés et agira conformément aux instructions du professionnel. Ce dernier interviendra en qualité de responsable de traitement.

En conséquence, il appartient au professionnel de respecter l’ensemble des obligations qui lui incombent au regard de la Loi Informatique et Libertés, notamment d’effectuer les formalités nécessaires auprès de la CNIL pour la mise en œuvre des traitements et l’encadrement des éventuels transferts de données hors de l’Union européenne.

Il est rappelé que conformément à l’article 35 de la Loi Informatique et Libertés, Spiruline de Sévigné s’engage à garder strictement confidentielles les données personnelles transmises par les professionnels auxquelles il aurait ainsi accès. En aucune manière Spiruline de Sévigné ne peut acquérir un quelconque droit sur ces données personnelles qui restent la propriété du professionnel.

1.4. Transmission des réclamations aux agents du service déconcentré de la DGCCRF

Le consommateur a la faculté d’effectuer des réclamations aux agents du service déconcentré de la DGCCRF situé dans son lieu de résidence en cas de réception d’un appel téléphonique de démarchage pour lequel il s’était préalablement opposé.

Spiruline de Sévigné transmet aux agents du service déconcentré de la DGCCRF les réclamations déposées par les consommateurs.

2. Exercice des droits d’accès, de rectification et d’opposition aux traitements

Toute personne physique inscrite au service de Spiruline de Sévigné a la faculté d’exercer ses droits d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de ses données conformément aux articles 38 à 40 de la loi du 6 janvier 1978.

Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande par voie postale à l’adresse Spiruline de Sévigné, STÉPHANE MARTIN, 4, rue des Cap Horniers 22770 LANCIEUX, accompagné de tout justificatif utile (ex : numéro de téléphone concerné…) et en précisant l’objet de la demande, ainsi que l’adresse à laquelle une réponse peut être envoyée.

Spiruline de Sévigné adresse une réponse dans un délai de 2 mois après l’exercice du droit.

3. Transferts de données hors UE

Dans le cadre de ses activités Spiruline de Sévigné peut être amenée à transférer des données à caractère personnel hors de l’Union Européenne et notamment dans les cas suivants :

  • lorsque le professionnel est situé dans un pays tiers à l’Union Européenne qui n’a pas été reconnu comme ayant un niveau de protection des données adéquat
  • lorsque le sous-traitant du professionnel qui utilise le service est situé dans un pays tiers à l’Union Européenne qui n’a pas été reconnu comme ayant un niveau de protection des données adéquat

Spiruline de Sévignéa été autorisé par la CNIL pour effectuer des transferts de données vers des Etats tiers.

Dans ces hypothèses, le professionnel ou le sous-traitant s’engage avant toute utilisation du service à conclure les clauses contractuelles fournies par Spiruline de Sévigné pour encadrer le transfert de données hors de l’Union Européenne.

Lorsque que vous vous connectez aux sites

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POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIES

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Un cookie est un fichier qui est téléchargé sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette…) lorsque vous consultez certains sites web. Les cookies permettent notamment à ces sites web de stocker et de récupérer des informations concernant les habitudes de navigation de l’utilisateur d'un site ou de son équipement puis, en fonction de ces informations, de le reconnaître. 

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Les cookies utilisés sur ce site web :

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d’améliorer nos services

  • en obtenant des données statistiques anonymes de fréquentation concernant l’utilisation du site visité ;
  • en permettant le suivi d’un clic effectué dans une newsletter jusqu’aux pages du site concerné ;
  • en identifiant les visiteurs du site qui proviendraient d'une campagne digitale.

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https://www.cnil.fr/fr/solutions-pour-la-mesure-daudience

Oyst's buyers protection policy

Introduction

Thanks to Oyst 1-Click, buy in 1-Click on all our partner websites without entering any of your personal information. Oyst 1-Click buying solution has been built to simplify your online shopping experience.

If any problem occurs during your shopping with Oyst, please refer to our buyers protection policy, that will simplify your shopping experience. Buy in 1-Click on all our partner websites with all serenity.

Be sure that your personal information is safe with Oyst. Find out more on our Security and protection of your data section.

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When starting a shopping session with 1-click, you would be given a specific period of time, beginning from your first 1-click purchase, to change or cancel your purchases. Once this shopping session finishes, your purchases will be valid . You will receive then an email and a text message to confirm your purchases.

Surprised by how fast, buying in 1-Click is, you would like to change or cancel your purchase right after the end of your shopping session ? Oyst is a buying solution. To protect your privacy, Oyst has no visibility over the details of your purchases. Moreover, if you would like to change, cancel or get further information on your purchases, please contact your merchant’s customer service. We advise you to contact customer services under 24 hours after receiving the SMS confirmation so you can modify your purchases.

Security and protection of your data

When a website signs a partnership with Oyst 1-click, it is automatically transfered to a control center for security veririfcations in order to protect Oyst 1-click Buyers from any risk of fraud. These verifications are done on a daily basis to offer a solid security to our buyers.

Oyst’s priority is to protect the personal data of Oyst 1-Click buyers. In order to achieve an exceptional level of security while buying with Oyst, we hired data protection experts that developped Oyst’s own technology: EVERKEY. This new system relies on data science and biometric measures in order to identify you. It is actually more reliable than the 3DS since nobody can steal your identy and buy in 1-click using your Oyst account besides you. If we have any doubt over the buyer’s identity or fraud, the transaction will have to be double checked by sending you another SMS and will be analysed by one of our experts.

Your personal data is stored and encrypted on your personal Oyst account in order for you to be the only person to access and modify it at any time. We stock these datas into your personal Oyst account to let our users buy in 1-click on all of our partner websites without filling in the same informations for each transaction.

Oyst’s buyers protection policy insists on your security. Our users personal data will never be used for commercial purposes.

You had an issue following the receipt of your delivery?

Following our Oyst’s buyers protection policy, Oyst has no visibilty over the details of your purchases.

If your purchase is not identical to its description or if you did not receive it, please contact your merchant’s customer service. If you did not resolve the issue with the merchant 7 days after contacting him, please reach out to Oyst’s customer service only in the case where you did not receive your shipment. Moreover, if you did not get any update from the merchant, please contact us as soon as possible. For any anticipated credit card opposition with your bank, please call Oyst’s customer service before taking any action.

If your purchases do not match your expectations, Oyst can not refund you.

Le présent document détaille la politique de protection des données personnelles de Spiruline de Sévigné.

En tant que responsable de traitement, Spiruline de Sévigné prend toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité et la confidentialité des données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Conformément à l’article 35 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, Spiruline de Sévigné oblige ses sous-traitants au respect de la sécurité et de la confidentialité des données.

1. Finalités de la collecte de données personnelles

Spiruline de Sévigné collecte des données à caractère personnel pour les finalités prévues aux dispositions du code de la consommation à savoir :

  • la collecte, l’enregistrement, la conservation des inscriptions des consommateurs sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique ;
  • le traitement des fichiers de données des professionnels afin d’identifier dans ces dites listes, les consommateurs s’étant opposés au démarchage téléphonique ;
  • la collecte, l’enregistrement, la conservation et la transmission des signalements aux directions départementales de la protection de la population (DDPP) et à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) ;
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1.1. Inscription des consommateurs sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique

Spiruline de Sévigné demande à tout consommateur de communiquer un certain nombre d’informations personnelles (nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone,...) afin d’être en mesure de l’identifier, de l’inscrire sur la liste d’opposition et de gérer son inscription sur ladite liste.

Conformément à l'article 6, 5° de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les données à caractère personnel ne sont conservées sous une forme permettant l’identification que pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. A ce titre, les données à caractère personnel du consommateur sont conservées en base active pendant une durée de trois mois à compter du non renouvellement de l’inscription ou de la désinscription du consommateur.

Dans les formulaires de collecte de données à caractère personnel, le consommateur est notamment informé : de l’identité du responsable de traitement, de ses droits sur les données à caractère personnel, des destinataires, de la finalité du traitement et du caractère obligatoire ou facultatif de ses réponses.

1.2. Constitution d’un fichier de professionnels inscrits a la liste d’opposition

Spiruline de Sévigné collecte, enregistre et conserve les inscriptions des professionnels au service. Spiruline de Sévigné intervient à ce titre comme responsable de traitement du fichier de professionnels ainsi constitué et s’engage à respecter toutes les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978.

Conformément à l'article 6, 5° de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les données à caractère personnel ne sont conservées sous une forme permettant l’identification que pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées. A ce titre, les données à caractère personnel des professionnels inscrits sont conservées en base active pendant la durée de la relation contractuelle.

1.3. Traitement des fichiers de données des professionnels aux fins d’exclure les consommateurs

Les opérations de confrontation des fichiers de données à caractère personnel des professionnels à la liste d’opposition sont exclusivement effectuées par Spiruline de Sévigné qui est l’unique titulaire de la liste des consommateurs s’opposant au démarchage téléphonique.

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Il est rappelé que conformément à l’article 35 de la Loi Informatique et Libertés, Spiruline de Sévigné s’engage à garder strictement confidentielles les données personnelles transmises par les professionnels auxquelles il aurait ainsi accès. En aucune manière Spiruline de Sévigné ne peut acquérir un quelconque droit sur ces données personnelles qui restent la propriété du professionnel.

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2. Exercice des droits d’accès, de rectification et d’opposition aux traitements

Toute personne physique inscrite au service de Spiruline de Sévigné a la faculté d’exercer ses droits d’accès, de rectification et d’opposition au traitement de ses données conformément aux articles 38 à 40 de la loi du 6 janvier 1978.

Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande par voie postale à l’adresse Spiruline de Sévigné, STÉPHANE MARTIN, 4, rue des Cap Horniers 22770 LANCIEUX, accompagné de tout justificatif utile (ex : numéro de téléphone concerné…) et en précisant l’objet de la demande, ainsi que l’adresse à laquelle une réponse peut être envoyée.

Spiruline de Sévigné adresse une réponse dans un délai de 2 mois après l’exercice du droit.

3. Transferts de données hors UE

Dans le cadre de ses activités Spiruline de Sévigné peut être amenée à transférer des données à caractère personnel hors de l’Union Européenne et notamment dans les cas suivants :

  • lorsque le professionnel est situé dans un pays tiers à l’Union Européenne qui n’a pas été reconnu comme ayant un niveau de protection des données adéquat
  • lorsque le sous-traitant du professionnel qui utilise le service est situé dans un pays tiers à l’Union Européenne qui n’a pas été reconnu comme ayant un niveau de protection des données adéquat

Spiruline de Sévignéa été autorisé par la CNIL pour effectuer des transferts de données vers des Etats tiers.

Dans ces hypothèses, le professionnel ou le sous-traitant s’engage avant toute utilisation du service à conclure les clauses contractuelles fournies par Spiruline de Sévigné pour encadrer le transfert de données hors de l’Union Européenne.

4. Cookies

Lorsque que vous vous connectez aux sites

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Un cookie est un fichier qui est téléchargé sur votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette…) lorsque vous consultez certains sites web. Les cookies permettent notamment à ces sites web de stocker et de récupérer des informations concernant les habitudes de navigation de l’utilisateur d'un site ou de son équipement puis, en fonction de ces informations, de le reconnaître. 

Toutefois, les données obtenues sont restreintes. Elles concernent uniquement le nombre de pages visitées, la ville où est localisée l’adresse IP de connexion au site web, la fréquence et la récurrence des visites, la durée de la visite, le navigateur, l’opérateur ou le type de terminal à partir duquel la visite est effectuée. Des données telles que le nom, le prénom de l’utilisateur ou l'adresse postale de connexion ne sont, en aucun cas, obtenues. 

Les cookies utilisés sur ce site web :

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  • en suivant sa navigation au cours de la session afin d’assurer la qualité et la sécurité de la navigation sur le site ;
  • en conservant les informations saisies dans les champs prévus à cet effet lorsque l’utilisateur change de page ;
  • en permettant à l’utilisateur de rester sur le même serveur hôte pendant toute la durée de sa session ;
  • en redirigeant l’utilisateur vers le site de la langue ou de la filiale correspondante au pays depuis lequel il semble se connecter ;
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  • en permettant à l’utilisateur de rester connecté à certaines parties du site (par exemple aux systèmes de commande) lors de sa navigation ;
  • en masquant l’information sur l’utilisation des cookies du site lorsque l’utilisateur a accepté leur utilisation ;
  • en prenant en compte le refus de l’utilisateur quant à l’analyse des données collectées sur le site => checkbox.

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  • en obtenant des données statistiques anonymes de fréquentation concernant l’utilisation du site visité ;
  • en permettant le suivi d’un clic effectué dans une newsletter jusqu’aux pages du site concerné ;
  • en identifiant les visiteurs du site qui proviendraient d'une campagne digitale.

Cookies et traceurs tiers :

Il s’agit de cookies ou de traceurs téléchargés sur votre terminal par des entités tierces (partenaires, annonceurs…) lorsque vous naviguez sur certaines pages de notre site. 

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